Données administratives
Éditeur du site
Rappel de la LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Le présent site est édité par la « S.A.R.L. CAVES SAINT ANIAN » Enseigne commerciale : Espace Vin de Saint-Chinian
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- Siège social : ESPACE VIN de Saint-Chinian
- 8 Avenue de Béziers- 34360 Saint-Chinian
- N°TVA : FR25 392 347 415
- SIRET : 392 347 415 00011- APE : 4725Z/G
- e-mail : info@espace-vin.com
- téléphone : 04.67.38.23.18
La commande implique l’acceptation sans réserve aux conditions générales de vente.
L’Acheteur déclare avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
Directeur de la publication
– La directrice de la publication du site web est Mme Isabelle MAUGER, en qualité de gérante de l’entreprise.
Mineurs et capacité juridique
L’ordonnance n°59-107 du 7 janvier 1959, la loi n°74-631 du 5 juillet 1974 et l’article L.3353-3 du Code de la santé publique interdisent la vente d’alcool aux mineurs. Tout client commandant du vin sur le site www.espace-vin.com s’engage en conséquence à avoir 18 ans révolus à la date de la commande.
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Le prestataire assurant l’hébergement, le stockage direct et permanent est :
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Protection des données personnelles
Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles et à l’usage seul de espace-vin.com.
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